Les codes d'erreur du validateur

Étape : contrôles France 2026

ATTACHMENT-NAME

• FR2026/ATTACHMENT-NAME La facture XML de votre PDF n'est pas jointe sous le nom « factur-x.xml », le seul nom que la spécification Factur-X autorise : soit le nom de la pièce…

CII-DT

• FR2026/CII-DT-031 Un ou plusieurs montants portent un attribut currencyID, ce que la norme EN 16931 interdit (règle CII-DT-031) : la devise se déclare une seule fois, au…

FORMAT-UNSUPPORTED

• FR2026/FORMAT-UNSUPPORTED Le fichier déposé est un PDF qui transporte une facture UBL. Comment corriger : Déposer le XML UBL seul, sans PDF : une facture UBL autonome est validée…

FRENCH-LAYER-INTERRUPTED

• FR2026/FRENCH-LAYER-INTERRUPTED Le contrôle français s'est interrompu sur une valeur du document : la conformité française n'a pas pu être vérifiée. Comment corriger : Corriger d'abord…

Étape : format d'archivage PDF/A-3 du fichier Factur-X

PDFA

• PDFA/6.1.2-2 L'en-tête du fichier PDF ne porte pas le commentaire binaire exigé par PDF/A. Comment corriger : Faire réécrire l'en-tête par l'outil qui produit le PDF…
• PDFA/6.1.3-1 Le fichier ne porte pas d'identifiant de document. Comment corriger : Régénérer le fichier avec un outil qui écrit le trailer complet, ou activer l'option…
• PDFA/6.2.4.3-2 Une couleur rouge-vert-bleu est utilisée sans profil de sortie. Comment corriger : Ajouter au document un profil de sortie PDF/A contenant un profil…
• PDFA/6.2.4.3-4 Un niveau de gris est utilisé sans profil de sortie. Comment corriger : Ajouter au document un profil de sortie PDF/A au moment de la conversion. Un…
• PDFA/6.6.2.1-1 Le document ne porte pas de métadonnées XMP. Comment corriger : Faire écrire par l'outil de génération un flux XMP rattaché au catalogue du document, dont…
• PDFA/6.6.2.3.1-1 Une propriété des métadonnées XMP n'est déclarée dans aucun schéma. Comment corriger : Ajouter au paquet XMP la description du schéma d'extension…
• PDFA/6.6.2.3.1-2 Le type d'une propriété des métadonnées XMP n'est pas indiqué. Comment corriger : Dans la description du schéma d'extension Factur-X du paquet XMP…
• PDFA/6.8-4 Une pièce jointe n'est rattachée à aucune partie du document. Comment corriger : Déclarer la pièce jointe comme fichier associé : ajouter à son…

Étape : règles métier de la facture

BR

• SCH/BR-01 L'identifiant de spécification de la facture est absent ou vide de contenu. Comment corriger : Renseigner l'identifiant de spécification (BT-24) avec…
• SCH/BR-02 Le numéro de facture (BT-1) est absent ou vide. Comment corriger : Renseigner le numéro de facture attribué par le système émetteur, sans espace de tête…
• SCH/BR-03 La date d'émission de la facture est absente. Comment corriger : Renseigner la date d'émission au format année-mois-jour sur huit chiffres, en déclarant…
• SCH/BR-04 Le type de facture est absent. Comment corriger : Renseigner le code de type de document tiré de la liste UNTDID 1001 — 380 pour une facture, 381 pour un…
• SCH/BR-05 La devise de facturation est absente. Comment corriger : Renseigner le code de devise sur trois lettres de la liste ISO 4217 — EUR pour une facture…
• SCH/BR-06 La raison sociale du vendeur est absente. Comment corriger : Renseigner la raison sociale du vendeur telle qu'elle est enregistrée, sans la confondre avec…
• SCH/BR-07 La raison sociale de l'acheteur est absente. Comment corriger : Renseigner la raison sociale de l'acheteur telle qu'elle est enregistrée, sans la…
• SCH/BR-08 L'adresse postale du vendeur est absente. Comment corriger : Ajouter le bloc d'adresse postale du vendeur : au minimum le code de pays, et autant de…
• SCH/BR-09 Le code de pays du vendeur est absent. Comment corriger : Renseigner le code de pays du vendeur sur deux lettres de la liste ISO 3166-1 — FR pour un…
• SCH/BR-10 L'adresse postale de l'acheteur est absente. Comment corriger : Ajouter le bloc d'adresse postale de l'acheteur : au minimum le code de pays, et les…
• SCH/BR-11 Le code de pays de l'acheteur est absent. Comment corriger : Renseigner le code de pays de l'acheteur sur deux lettres de la liste ISO 3166-1. Dans un…
• SCH/BR-12 La somme des montants nets de lignes est absente. Comment corriger : Ajouter la somme des montants nets de lignes au récapitulatif des montants, égale �…
• SCH/BR-13 Le montant total hors taxe est absent. Comment corriger : Ajouter le montant total hors taxe au récapitulatif, égal à la somme des lignes diminuée des…
• SCH/BR-14 Le montant total taxe comprise est absent. Comment corriger : Ajouter le montant total taxe comprise au récapitulatif, égal au total hors taxe augmenté du…
• SCH/BR-17 Le nom du bénéficiaire du paiement est absent. Comment corriger : Renseigner le nom du bénéficiaire du paiement, ou retirer le bloc entier si le paiement…
• SCH/BR-18 Le nom du représentant fiscal du vendeur est absent. Comment corriger : Renseigner le nom du représentant fiscal, ou retirer le bloc entier si le vendeur…
• SCH/BR-19 L'adresse du représentant fiscal du vendeur est absente. Comment corriger : Ajouter l'adresse postale du représentant fiscal, avec au minimum son code de…
• SCH/BR-20 Le code de pays du représentant fiscal est absent. Comment corriger : Renseigner le code de pays du représentant fiscal sur deux lettres de la liste ISO…
• SCH/BR-21 Une ligne de facture n'a pas d'identifiant. Comment corriger : Numéroter chaque ligne de facture, par exemple par un entier croissant à partir de 1, et…
• SCH/BR-22 Une ligne de facture n'a pas de quantité. Comment corriger : Renseigner la quantité facturée de chaque ligne, avec son unité de mesure. Dans un UBL, elle…
• SCH/BR-23 L'unité de mesure d'une quantité facturée est absente. Comment corriger : Renseigner l'unité de mesure de chaque quantité facturée, par un code de la…
• SCH/BR-25 Le nom de l'article d'une ligne est absent. Comment corriger : Renseigner le nom de l'article de chaque ligne ; la description longue, facultative, ne le…
• SCH/BR-26 Le prix net de l'article d'une ligne est absent. Comment corriger : Renseigner le prix net unitaire de chaque ligne, après remise sur prix. Dans un UBL…
• SCH/BR-27 Le prix net de l'article est négatif. Comment corriger : Rendre le prix unitaire positif et porter la diminution là où elle doit être : une remise de…
• SCH/BR-28 Le prix brut de l'article est négatif. Comment corriger : Rendre le prix brut positif et exprimer la diminution par la remise sur prix, qui se soustrait…
• SCH/BR-29 La période de facturation se termine avant d'avoir commencé. Comment corriger : Corriger l'une des deux dates pour que la fin suive le début, ou retirer…
• SCH/BR-30 La période de facturation d'une ligne se termine avant d'avoir commencé. Comment corriger : Corriger l'une des deux dates de la période de ligne, ou…
• SCH/BR-32 Une remise au niveau du document n'a pas de code de type de taxe. Comment corriger : Ajouter au bloc de remise le code de type de taxe de la base qu'elle…
• SCH/BR-33 Une remise au niveau du document n'a ni motif ni code de motif. Comment corriger : Ajouter un motif en clair à la remise, ou son code de motif tiré de la…
• SCH/BR-37 Des frais au niveau du document n'ont pas de code de type de taxe. Comment corriger : Ajouter au bloc de frais le code de type de taxe de la base qu'il…
• SCH/BR-38 Des frais au niveau du document n'ont ni motif ni code de motif. Comment corriger : Ajouter un motif en clair aux frais, ou leur code de motif tiré de la…
• SCH/BR-42 Une remise de ligne n'a ni motif ni code de motif. Comment corriger : Ajouter un motif en clair à la remise de ligne, ou son code de motif tiré de la…
• SCH/BR-44 Des frais de ligne n'ont ni motif ni code de motif. Comment corriger : Ajouter un motif en clair aux frais de ligne, ou leur code de motif tiré de la…
• SCH/BR-45 Une ventilation de taxe n'a pas de base d'imposition. Comment corriger : Renseigner la base d'imposition de chaque ventilation, égale à la somme des…
• SCH/BR-46 Une ligne de la ventilation de TVA ne porte pas son montant de taxe. Comment corriger : Renseigner le montant de taxe de chaque ligne de la ventilation de…
• SCH/BR-47 Une ventilation de taxe n'a pas de code de type de taxe. Comment corriger : Renseigner le code de type de taxe de chaque ventilation, tiré de la liste…
• SCH/BR-48 Une ventilation de taxe n'a pas de taux. Comment corriger : Renseigner le taux de chaque ventilation, en pourcentage ; seule une ventilation hors champ…
• SCH/BR-50 L'identifiant du compte bancaire du bénéficiaire est vide. Comment corriger : Renseigner l'identifiant du compte du bénéficiaire — en zone SEPA, son IBAN.…
• SCH/BR-52 Un document additionnel ne porte pas de référence. Comment corriger : Renseigner la référence du document additionnel, ou retirer le bloc entier s'il n'y…
• SCH/BR-53 La devise de déclaration de la taxe est annoncée sans montant de taxe correspondant. Comment corriger : Ajouter un second bloc de total de taxe exprimé…
• SCH/BR-54 Un attribut d'article n'a pas de valeur. Comment corriger : Renseigner la valeur de chaque attribut d'article, ou retirer l'attribut s'il n'a rien à dire.…
• SCH/BR-55 Une référence à une facture antérieure n'a pas d'identifiant. Comment corriger : Renseigner le numéro de la facture antérieure dans chaque bloc de…
• SCH/BR-56 L'identifiant de taxe du représentant fiscal est absent. Comment corriger : Renseigner l'identifiant de taxe du représentant fiscal, ou retirer le bloc…
• SCH/BR-57 Le code de pays de l'adresse de livraison est absent. Comment corriger : Renseigner le code de pays de l'adresse de livraison sur deux lettres de la liste…
• SCH/BR-61 Un virement est demandé sans identifiant de compte. Comment corriger : Renseigner l'identifiant du compte à créditer, ou déclarer le moyen de paiement…
• SCH/BR-62 L'adresse électronique du vendeur n'a pas de code de schéma. Comment corriger : Renseigner le code de schéma de l'adresse électronique du vendeur, tiré de…
• SCH/BR-63 L'adresse électronique de l'acheteur n'a pas de code de schéma. Comment corriger : Renseigner le code de schéma de l'adresse électronique de l'acheteur…
• SCH/BR-64 L'identifiant normalisé d'un article n'a pas de code de schéma. Comment corriger : Renseigner le code de schéma de l'identifiant normalisé d'article, tiré…
• SCH/BR-65 L'identifiant de classification d'un article n'a pas de code de liste. Comment corriger : Renseigner le code de liste de la classification d'article, tiré…

BR-AE

• SCH/BR-AE-01 Une ligne relève de l'autoliquidation sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au tableau de ventilation une ventilation…
• SCH/BR-AE-02 Une ligne relève de l'autoliquidation sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe que le régime exige, ou…
• SCH/BR-AE-03 Une remise au niveau du document relève de l'autoliquidation sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe…
• SCH/BR-AE-04 Des frais au niveau du document relèvent de l'autoliquidation sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe…
• SCH/BR-AE-05 Une ligne relève de l'autoliquidation avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit nul, ou corriger le code…
• SCH/BR-AE-06 Une remise au niveau du document relève de l'autoliquidation avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit…
• SCH/BR-AE-07 Des frais au niveau du document relèvent de l'autoliquidation avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit…
• SCH/BR-AE-08 La base d'imposition de la ventilation relevant de l'autoliquidation ne correspond pas aux lignes. Comment corriger : Recalculer la base d'imposition de…
• SCH/BR-AE-09 Le montant de taxe de la ventilation relevant de l'autoliquidation est faux. Comment corriger : Recalculer le montant de taxe de la ventilation à partir…
• SCH/BR-AE-10 La ventilation relevant de l'autoliquidation ne porte aucun motif. Comment corriger : Ajouter à la ventilation le motif du régime, en clair ou par un code…

BR-AF

• SCH/BR-AF-01 Une ligne relève de l'impôt général indirect canarien sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au tableau de ventilation une…
• SCH/BR-AF-02 Une ligne relève de l'impôt général indirect canarien sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe que le…
• SCH/BR-AF-03 Une remise au niveau du document relève de l'impôt général indirect canarien sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les…
• SCH/BR-AF-04 Des frais au niveau du document relèvent de l'impôt général indirect canarien sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les…
• SCH/BR-AF-05 Une ligne relève de l'impôt général indirect canarien avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit positif…
• SCH/BR-AF-06 Une remise au niveau du document relève de l'impôt général indirect canarien avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux…
• SCH/BR-AF-07 Des frais au niveau du document relèvent de l'impôt général indirect canarien avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux…
• SCH/BR-AF-08 La base d'imposition de la ventilation relevant de l'impôt général indirect canarien ne correspond pas aux lignes. Comment corriger : Recalculer la base…
• SCH/BR-AF-09 Le montant de taxe de la ventilation relevant de l'impôt général indirect canarien est faux. Comment corriger : Recalculer le montant de taxe de la…
• SCH/BR-AF-10 La ventilation relevant de l'impôt général indirect canarien porte un motif d'exonération qui n'a pas lieu d'être. Comment corriger : Retirer le motif…

BR-AG

• SCH/BR-AG-01 Une ligne relève de l'impôt sur la production, les services et l'importation sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au…
• SCH/BR-AG-02 Une ligne relève de l'impôt sur la production, les services et l'importation sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les…
• SCH/BR-AG-03 Une remise au niveau du document relève de l'impôt sur la production, les services et l'importation sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger…
• SCH/BR-AG-04 Des frais au niveau du document relèvent de l'impôt sur la production, les services et l'importation sans les identifiants de taxe exigés. Comment…
• SCH/BR-AG-05 Une ligne relève de l'impôt sur la production, les services et l'importation avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux…
• SCH/BR-AG-06 Une remise au niveau du document relève de l'impôt sur la production, les services et l'importation avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment…
• SCH/BR-AG-07 Des frais au niveau du document relèvent de l'impôt sur la production, les services et l'importation avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment…
• SCH/BR-AG-08 La base d'imposition de la ventilation relevant de l'impôt sur la production, les services et l'importation ne correspond pas aux lignes. Comment corriger…
• SCH/BR-AG-09 Le montant de taxe de la ventilation relevant de l'impôt sur la production, les services et l'importation est faux. Comment corriger : Recalculer le…
• SCH/BR-AG-10 La ventilation relevant de l'impôt sur la production, les services et l'importation porte un motif d'exonération qui n'a pas lieu d'être. Comment corriger…

BR-B

• SCH/BR-B-01 Le régime du paiement scindé est employé sur une facture qui n'est pas italienne. Comment corriger : Remplacer le code de régime par celui qui correspond…
• SCH/BR-B-02 Le régime du paiement scindé cohabite avec le taux normal dans la même facture. Comment corriger : Scinder la facture en deux documents, ou corriger le…

BR-CL

• SCH/BR-CL-01 Le code de type de document n'appartient pas à la liste des codes de facture et d'avoir de l'UNTDID 1001. Comment corriger : Dans un UBL, sur une racine…
• SCH/BR-CL-03 Un montant porte un code de devise qui n'existe pas. Comment corriger : Remplacer le code de devise par celui de la liste ISO 4217 qui correspond à la…
• SCH/BR-CL-04 La devise de facturation n'appartient pas à la liste ISO 4217. Comment corriger : Remplacer la devise de facturation par le code ISO 4217 de la monnaie…
• SCH/BR-CL-05 La devise de comptabilisation de la taxe n'appartient pas à la liste ISO 4217. Comment corriger : Remplacer la devise de comptabilisation de la taxe par…
• SCH/BR-CL-06 Le code de date d'exigibilité de la taxe n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Remplacer le code par l'un de ceux que la norme admet —…
• SCH/BR-CL-07 Le schéma d'un identifiant d'objet facturé n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Remplacer le schéma par un code de la liste UNTDID…
• SCH/BR-CL-08 Le code de sujet d'une note de facture n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Remplacer le code de sujet par un code de la liste UNCL…
• SCH/BR-CL-10 Le schéma d'un identifiant de partie n'appartient pas à la liste ISO 6523. Comment corriger : Remplacer le schéma par le code ISO 6523 du registre…
• SCH/BR-CL-11 Le schéma d'un identifiant d'enregistrement légal n'appartient pas à la liste ISO 6523. Comment corriger : Remplacer le schéma par le code ISO 6523 du…
• SCH/BR-CL-13 Le code de liste d'une classification d'article n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Remplacer le code de liste par un code UNTDID…
• SCH/BR-CL-14 Un code de pays n'appartient pas à la liste ISO 3166-1. Comment corriger : Remplacer le code de pays par celui de la liste ISO 3166-1 qui correspond au…
• SCH/BR-CL-15 Le pays d'origine d'un article n'appartient pas à la liste ISO 3166-1. Comment corriger : Remplacer le pays d'origine par un code ISO 3166-1, ou retirer…
• SCH/BR-CL-16 Le code de moyen de paiement n'appartient pas à la liste UNCL 4461. Comment corriger : Remplacer le code de moyen de paiement par un code UNCL 4461 — 30…
• SCH/BR-CL-17 Le code de type de taxe d'une ventilation n'appartient pas à la liste UNCL 5305. Comment corriger : Remplacer le code par une des valeurs de la liste UNCL…
• SCH/BR-CL-18 Le code de type de taxe d'une ligne n'appartient pas à la liste UNCL 5305. Comment corriger : Remplacer le code de la ligne par une valeur de la liste…
• SCH/BR-CL-19 Le code de motif d'une remise n'appartient pas à la liste UNCL 5189. Comment corriger : Remplacer le code de motif par un code UNCL 5189, ou ne conserver…
• SCH/BR-CL-20 Le code de motif de frais n'appartient pas à la liste UNCL 7161. Comment corriger : Remplacer le code de motif par un code UNCL 7161, ou ne conserver que…
• SCH/BR-CL-21 Le schéma d'un identifiant normalisé d'article n'appartient pas à la liste ISO 6523. Comment corriger : Remplacer le schéma par un code ISO 6523…
• SCH/BR-CL-22 Le code de motif d'exonération n'appartient pas à la liste VATEX. Comment corriger : Remplacer le code par un code de la liste VATEX correspondant au…
• SCH/BR-CL-23 Une unité de mesure n'appartient pas à la recommandation 20 de la CEE-ONU. Comment corriger : Remplacer l'unité par un code de la recommandation 20 ou 21…
• SCH/BR-CL-24 Le type de média d'une pièce jointe n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Convertir la pièce jointe dans un des formats admis — le PDF…
• SCH/BR-CL-25 Le schéma d'une adresse électronique n'appartient pas à la liste EAS. Comment corriger : Remplacer le schéma par un code de la liste EAS — 0225 pour…
• SCH/BR-CL-26 Le schéma de l'identifiant du lieu de livraison n'appartient pas à la liste ISO 6523. Comment corriger : Remplacer le schéma par un code ISO 6523, ou…

BR-CO

• SCH/BR-CO-03 La date d'exigibilité de la taxe est donnée deux fois, en date et en code. Comment corriger : Ne conserver que l'une des deux formes : la date…
• SCH/BR-CO-04 Une ligne de facture n'est rattachée à aucun code de type de taxe. Comment corriger : Renseigner le code de type de taxe de chaque ligne, sous le schéma…
• SCH/BR-CO-09 Un identifiant de taxe ne commence pas par un code de pays. Comment corriger : Corriger le préfixe de l'identifiant de taxe pour qu'il porte le code de…
• SCH/BR-CO-10 La somme des montants nets des lignes (BT-106) n'est pas égale à la somme des montants nets de chaque ligne (BT-131). Comment corriger : Recalculer le…
• SCH/BR-CO-11 La somme des remises au niveau du document est fausse. Comment corriger : Recalculer le total des remises comme l'addition des montants de chaque remise…
• SCH/BR-CO-12 La somme des frais au niveau du document est fausse. Comment corriger : Recalculer le total des frais comme l'addition des montants de chaque bloc de…
• SCH/BR-CO-13 Le total hors TVA de la facture (BT-109) n'est pas égal à la somme des montants nets des lignes (BT-106), moins les remises au niveau du document…
• SCH/BR-CO-14 Le montant total de TVA de la facture (BT-110) n'est pas égal à la somme des montants de TVA par catégorie (BT-117). Comment corriger : Recalculer le…
• SCH/BR-CO-15 Le total TTC ne correspond pas à la somme du total hors taxes et de la TVA. Comment corriger : Recalculer le total toutes taxes comprises (BT-112) comme…
• SCH/BR-CO-16 Le montant restant dû n'est pas cohérent avec les autres totaux. Comment corriger : Recalculer le montant dû au paiement (BT-115) à partir du total toutes…
• SCH/BR-CO-17 Le montant de TVA d'une catégorie (BT-117) n'est pas égal à la base imposable de cette catégorie (BT-116) multipliée par son taux (BT-119), arrondi à deux…
• SCH/BR-CO-18 La facture ne porte aucune ventilation de taxe. Comment corriger : Ajouter au moins une ventilation de taxe, avec sa base d'imposition, son montant de…
• SCH/BR-CO-19 La période de facturation ne porte aucune date. Comment corriger : Renseigner la date de début, la date de fin, ou les deux ; ou retirer le bloc de…
• SCH/BR-CO-20 La période de facturation d'une ligne ne porte aucune date. Comment corriger : Renseigner la date de début ou la date de fin de la période de ligne, ou…
• SCH/BR-CO-21 Une remise au niveau du document reste sans justification. Comment corriger : Ajouter au bloc de remise un motif en clair, son code de motif, ou les deux.…
• SCH/BR-CO-22 Des frais au niveau du document restent sans justification. Comment corriger : Ajouter au bloc de frais un motif en clair, son code de motif, ou les deux.…
• SCH/BR-CO-23 Une remise de ligne reste sans justification. Comment corriger : Ajouter à la remise de ligne un motif en clair, son code de motif, ou les deux. Dans un…
• SCH/BR-CO-24 Des frais de ligne restent sans justification. Comment corriger : Ajouter aux frais de ligne un motif en clair, leur code de motif, ou les deux. Dans un…
• SCH/BR-CO-25 Un montant à payer positif n'est accompagné ni d'une date d'échéance ni de conditions de paiement. Comment corriger : Renseigner la date d'échéance, ou �…
• SCH/BR-CO-26 Le vendeur ne porte aucun identifiant exploitable. Comment corriger : Renseigner au moins un des trois identifiants du vendeur — en France, son numéro au…

BR-DEC

• SCH/BR-DEC-01 Le montant d'une remise au niveau du document porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant d'une remise au niveau du document �…
• SCH/BR-DEC-02 Le montant de base d'une remise au niveau du document porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant de base d'une remise au niveau…
• SCH/BR-DEC-05 Le montant de frais au niveau du document porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant de frais au niveau du document à deux…
• SCH/BR-DEC-06 Le montant de base de frais au niveau du document porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant de base de frais au niveau du…
• SCH/BR-DEC-09 La somme des montants nets de lignes porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir la somme des montants nets de lignes à deux décimales et…
• SCH/BR-DEC-10 Le total des remises au niveau du document porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le total des remises au niveau du document à deux…
• SCH/BR-DEC-11 Le total des frais au niveau du document porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le total des frais au niveau du document à deux…
• SCH/BR-DEC-12 Le montant total hors taxe porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant total hors taxe à deux décimales et reporter l'écart…
• SCH/BR-DEC-13 Le montant total de TVA de la facture porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant total de TVA à deux décimales, et vérifier que…
• SCH/BR-DEC-14 Le montant total taxe comprise porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant total taxe comprise à deux décimales et reporter…
• SCH/BR-DEC-15 Le montant de TVA exprimé en devise comptable porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir à deux décimales le montant de TVA exprimé en…
• SCH/BR-DEC-16 Le montant déjà payé porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant déjà payé à deux décimales et reporter l'écart d'arrondi là où…
• SCH/BR-DEC-17 Le montant d'arrondi porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant d'arrondi à deux décimales et reporter l'écart d'arrondi là où…
• SCH/BR-DEC-18 Le montant à payer porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant à payer à deux décimales et reporter l'écart d'arrondi là où la…
• SCH/BR-DEC-19 La base d'imposition d'une ventilation de taxe porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir la base d'imposition d'une ventilation de taxe �…
• SCH/BR-DEC-20 Le montant de taxe d'une ventilation porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant de taxe d'une ventilation à deux décimales et…
• SCH/BR-DEC-23 Le montant net d'une ligne de facture porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant net d'une ligne de facture à deux décimales et…
• SCH/BR-DEC-24 Le montant d'une remise de ligne porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant d'une remise de ligne à deux décimales et reporter…
• SCH/BR-DEC-25 Le montant de base d'une remise de ligne porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant de base d'une remise de ligne à deux…
• SCH/BR-DEC-27 Le montant de frais de ligne porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant de frais de ligne à deux décimales et reporter l'écart…
• SCH/BR-DEC-28 Le montant de base de frais de ligne porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir le montant de base de frais de ligne à deux décimales et…

BR-E

• SCH/BR-E-01 Une ligne relève de l'exonération de taxe sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au tableau de ventilation une ventilation…
• SCH/BR-E-02 Une ligne relève de l'exonération de taxe sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe que le régime…
• SCH/BR-E-03 Une remise au niveau du document relève de l'exonération de taxe sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de…
• SCH/BR-E-04 Des frais au niveau du document relèvent de l'exonération de taxe sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de…
• SCH/BR-E-05 Une ligne relève de l'exonération de taxe avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit nul, ou corriger le…
• SCH/BR-E-06 Une remise au niveau du document relève de l'exonération de taxe avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il…
• SCH/BR-E-07 Des frais au niveau du document relèvent de l'exonération de taxe avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il…
• SCH/BR-E-08 La base d'imposition de la ventilation relevant de l'exonération de taxe ne correspond pas aux lignes. Comment corriger : Recalculer la base d'imposition…
• SCH/BR-E-09 Le montant de taxe de la ventilation relevant de l'exonération de taxe est faux. Comment corriger : Recalculer le montant de taxe de la ventilation �…
• SCH/BR-E-10 La ventilation relevant de l'exonération de taxe ne porte aucun motif. Comment corriger : Ajouter à la ventilation le motif du régime, en clair ou par un…

BR-FR-01

• SCH/BR-FR-01_BT-1 Le numéro de facture dépasse trente-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir le numéro de facture à trente-cinq caractères au plus, sans changer la…
• SCH/BR-FR-01_BT-1-1 Le numéro de facture dépasse trente-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir le numéro de facture à trente-cinq caractères au plus, sans perdre son…
• SCH/BR-FR-01_BT-1-2 Le numéro de facture (BT-1) contient des caractères non autorisés. Comment corriger : Réécrire cbc:ID (directement sous la racine Invoice ou CreditNote)…
• SCH/BR-FR-01_BT-25 Le numéro de la facture antérieure référencée dépasse trente-cinq caractères. Comment corriger : Reprendre le numéro exact de la facture antérieure, tel…
• SCH/BR-FR-01_BT-25-1 Le numéro de la facture antérieure référencée dépasse trente-cinq caractères. Comment corriger : Reporter le numéro exact de la facture antérieure, tel…
• SCH/BR-FR-01_BT-25-2 Le numéro de la facture antérieure référencée contient des caractères non autorisés. Comment corriger : Réécrire la référence avec le numéro exact de la…
• SCH/BR-FR-01_EXT-FR-FE-136 Le numéro de facture antérieure rappelé sur une ligne dépasse trente-cinq caractères. Comment corriger : Reprendre sur la ligne le numéro exact de la…
• SCH/BR-FR-01_EXT-FR-FE-136-1 Le numéro de facture antérieure référencé sur une ligne dépasse trente-cinq caractères. Comment corriger : Reporter sur la ligne le numéro exact de la…
• SCH/BR-FR-01_EXT-FR-FE-136-2 Le numéro de facture antérieure référencé sur une ligne contient des caractères non autorisés. Comment corriger : Réécrire la référence de ligne avec le…

BR-FR-02

• SCH/BR-FR-02_BT-1 Le numéro de facture (BT-1) est absent, vide ou mal formé pour la réforme française. Comment corriger : Renseigner le numéro attribué par le système…
• SCH/BR-FR-02_BT-25 Le numéro de la facture antérieure référencée est mal formé pour la réforme française. Comment corriger : Reporter le numéro exact de la facture…
• SCH/BR-FR-02_EXT-FR-FE-136 Le numéro de facture antérieure référencé sur une ligne est mal formé pour la réforme française. Comment corriger : Reporter sur la ligne le numéro exact…

BR-FR-03

• SCH/BR-FR-03_BT-134 La date de début de la période de facturation d'une ligne n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date de…
• SCH/BR-FR-03_BT-135 La date de fin de la période de facturation d'une ligne n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date de fin…
• SCH/BR-FR-03_BT-2 La date d'émission de la facture n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date d'émission de la facture pour…
• SCH/BR-FR-03_BT-26 La date d'émission de la facture antérieure référencée n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date…
• SCH/BR-FR-03_BT-7 La date du fait générateur de la TVA n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date du fait générateur de la…
• SCH/BR-FR-03_BT-72 La date de livraison effective n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date de livraison effective pour…
• SCH/BR-FR-03_BT-73 La date de début de la période de facturation n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date de début de la…
• SCH/BR-FR-03_BT-74 La date de fin de la période de facturation n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date de fin de la période…
• SCH/BR-FR-03_BT-9 La date d'échéance de paiement n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date d'échéance de paiement pour…
• SCH/BR-FR-03_EXT-FR-FE-134 La date de début de période de facturation d'une ligne porte une année hors du domaine admis. Comment corriger : Corriger la date de début de période de…
• SCH/BR-FR-03_EXT-FR-FE-135 La date de fin de période de facturation d'une ligne porte une année hors du domaine admis. Comment corriger : Corriger la date de fin de période de la…
• SCH/BR-FR-03_EXT-FR-FE-138 La date d'émission de la facture antérieure référencée sur une ligne n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la…
• SCH/BR-FR-03_EXT-FR-FE-158 La date de livraison effective d'une ligne de facture n'est pas une date acceptée par la réforme française. Comment corriger : Corriger la date de…

BR-FR-04

• SCH/BR-FR-04_BT-3 Le code de type de document n'appartient pas à la liste admise par la réforme française. Comment corriger : Remplacer le code par celui des seize codes…
• SCH/BR-FR-04_EXT-FR-FE-02 Le code de type de la facture antérieure référencée n'appartient pas à la liste admise. Comment corriger : Indiquer le type réel de la facture antérieure…
• SCH/BR-FR-04_EXT-FR-FE-137 Le code de type de la facture antérieure référencée sur une ligne n'appartient pas à la liste admise. Comment corriger : Indiquer sur la ligne le type…

BR-FR-05

• SCH/BR-FR-05_BT-22-1 La note portant le code PMT, la mention des frais de recouvrement, est absente. Comment corriger : Ajouter une note de document dont le texte commence par…
• SCH/BR-FR-05_BT-22-2 La note portant le code PMD, la mention des pénalités de retard, est absente. Comment corriger : Ajouter une note de document dont le texte commence par…
• SCH/BR-FR-05_BT-22-3 La note portant le code AAB, la mention d'escompte, est absente. Comment corriger : Ajouter une note de document dont le texte commence par #AAB# suivi de…
• SCH/BR-FR-05_BT-22_AAB L'escompte pour paiement anticipé n'est pas mentionné. Comment corriger : Ajouter au document une note (BG-1) portant le code de sujet AAB. Si aucun…
• SCH/BR-FR-05_BT-22_PMD Les pénalités de retard ne sont pas mentionnées. Comment corriger : Ajouter au document une note (BG-1) portant le code de sujet PMD et le texte des…
• SCH/BR-FR-05_BT-22_PMT Les frais de recouvrement ne sont pas mentionnés. Comment corriger : Ajouter au document une note (BG-1) portant le code de sujet PMT et le texte de…

BR-FR-06

• SCH/BR-FR-06_BT-21-1 Le code de sujet PMT, la mention des frais de recouvrement, apparaît dans plusieurs notes de la facture. Comment corriger : Ne conserver qu'une note…
• SCH/BR-FR-06_BT-21-2 Le code de sujet PMD, la mention des pénalités de retard, apparaît dans plusieurs notes de la facture. Comment corriger : Ne conserver qu'une note…
• SCH/BR-FR-06_BT-21-3 Le code de sujet AAB, la mention d'escompte, apparaît dans plusieurs notes de la facture. Comment corriger : Ne conserver qu'une note commençant par…
• SCH/BR-FR-06_BT-21-4 Le code de sujet TXD, la mention relative au régime de TVA, apparaît dans plusieurs notes de la facture. Comment corriger : Ne conserver qu'une note…
• SCH/BR-FR-06_BT-21_AAB La mention légale de code de sujet AAB apparaît plusieurs fois dans les notes du document. Comment corriger : Ne conserver qu'une seule note portant le…
• SCH/BR-FR-06_BT-21_PMD La mention légale de code de sujet PMD apparaît plusieurs fois dans les notes du document. Comment corriger : Ne conserver qu'une seule note portant le…
• SCH/BR-FR-06_BT-21_PMT La mention légale de code de sujet PMT apparaît plusieurs fois dans les notes du document. Comment corriger : Ne conserver qu'une seule note portant le…
• SCH/BR-FR-06_BT-21_TXD La mention légale de code de sujet TXD apparaît plusieurs fois dans les notes du document. Comment corriger : Ne conserver qu'une seule note portant le…

BR-FR-08

• SCH/BR-FR-08_BT-151-2 Le code de catégorie de TVA d'une ligne de facture est L ou M, deux régimes fiscaux sans objet en France. Comment corriger : Remplacer le code de…
• SCH/BR-FR-08_BT-23 Le mode de facturation du document est absent ou n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Renseigner le mode de facturation (BT-23) avec…

BR-FR-09

• SCH/BR-FR-09_BT-29 Le SIRET du vendeur n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET du vendeur : quatorze chiffres sans espace, dont les neuf…
• SCH/BR-FR-09_BT-46 Le SIRET de l'acheteur n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET de l'acheteur : quatorze chiffres sans espace, dont les…
• SCH/BR-FR-09_BT-60 Le SIRET du bénéficiaire du paiement n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET du bénéficiaire du paiement : quatorze…
• SCH/BR-FR-09_BT-71 Le SIRET du lieu de livraison n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET du lieu de livraison : quatorze chiffres sans…
• SCH/BR-FR-09_EXT-FR-FE-06 Le SIRET de l'agent de l'acheteur n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET de l'agent de l'acheteur : quatorze chiffres…
• SCH/BR-FR-09_EXT-FR-FE-115 Le SIRET du facturant (la partie qui émet la facture pour le compte du vendeur) n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET du…
• SCH/BR-FR-09_EXT-FR-FE-146 Le SIRET du lieu de livraison d'une ligne ne commence pas par le SIREN de l'entreprise livrée. Comment corriger : Corriger le SIRET du lieu de livraison…
• SCH/BR-FR-09_EXT-FR-FE-46 Le SIRET du payeur du mandat de prélèvement n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET du payeur du mandat de prélèvement…
• SCH/BR-FR-09_EXT-FR-FE-69 Le SIRET de l'agent du vendeur n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET de l'agent du vendeur : quatorze chiffres sans…
• SCH/BR-FR-09_EXT-FR-FE-92 Le SIRET du facturé (la partie à qui la facture est adressée) n'est pas cohérent avec son SIREN. Comment corriger : Vérifier le SIRET du facturé (la…

BR-FR-10

• SCH/BR-FR-10_BT-30 L'identifiant légal du vendeur est absent ou mal formé. Comment corriger : Renseigner l'identifiant légal du vendeur (BT-30) avec les neuf chiffres du…

BR-FR-11

• SCH/BR-FR-11_BT-47 Une facture déclarée entre entreprises ne porte pas le SIREN de l'acheteur. Comment corriger : Renseigner l'identifiant légal de l'acheteur avec ses neuf…

BR-FR-12

• SCH/BR-FR-12_BT-49 L'adresse électronique de l'acheteur est absente. Comment corriger : Renseigner l'identifiant électronique de l'acheteur (BT-49) avec l'adresse de routage…

BR-FR-13

• SCH/BR-FR-13_BT-34 L'adresse électronique du vendeur est absente. Comment corriger : Renseigner l'identifiant électronique du vendeur (BT-34) avec son adresse de routage…

BR-FR-15

• SCH/BR-FR-15_BT-118-1 Le code de catégorie de TVA d'une ligne de la ventilation n'appartient pas à la liste admise par la réforme française. Comment corriger : Remplacer le…
• SCH/BR-FR-15_BT-118-2 Le code de catégorie de TVA d'une ligne de la ventilation est L ou M, deux régimes fiscaux sans objet en France. Comment corriger : Remplacer le code de…
• SCH/BR-FR-15_BT-151-1 Le code de catégorie de TVA d'une ligne de facture n'appartient pas à la liste admise par la réforme française. Comment corriger : Remplacer le code de…
• SCH/BR-FR-15_BT-95_BT-102 Le code de catégorie de TVA porté par une remise ou une charge au niveau du document n'appartient pas à la liste française. Comment corriger : Remplacer…
• SCH/BR-FR-15_BT-95_BT-102-1 Le code de catégorie de TVA d'une remise ou de frais au niveau du document n'appartient pas à la liste admise par la réforme française. Comment corriger…
• SCH/BR-FR-15_BT-95_BT-102-2 Le code de catégorie de TVA d'une remise ou de frais au niveau du document est L ou M, deux régimes fiscaux sans objet en France. Comment corriger…
• SCH/BR-FR-15_BT-95_BT-102_LM Un code de catégorie de TVA réservé aux Canaries ou à Ceuta et Melilla est employé sur une remise ou une charge au niveau du document. Comment corriger…
• SCH/BR-FR-15_BT-95_BT-118 Le code de catégorie de TVA porté par une ligne de la ventilation de TVA n'appartient pas à la liste française. Comment corriger : Remplacer le code de…
• SCH/BR-FR-15_BT-95_BT-118_LM Un code de catégorie de TVA réservé aux Canaries ou à Ceuta et Melilla est employé sur une ligne de la ventilation de TVA. Comment corriger : Remplacer le…
• SCH/BR-FR-15_BT-95_BT-151 Le code de catégorie de TVA porté par une ligne de facture n'appartient pas à la liste française. Comment corriger : Remplacer le code de catégorie par…
• SCH/BR-FR-15_BT-95_BT-151_LM Un code de catégorie de TVA réservé aux Canaries ou à Ceuta et Melilla est employé sur une ligne de facture. Comment corriger : Remplacer le code L ou M…

BR-FR-16

• SCH/BR-FR-16_BT-119 Le taux de TVA d'une ligne de la ventilation n'appartient pas aux taux admis en France. Comment corriger : Remplacer le taux par le taux français…
• SCH/BR-FR-16_BT-152 Le taux de TVA d'une ligne de facture n'appartient pas aux taux admis en France. Comment corriger : Remplacer le taux de la ligne par le taux français…
• SCH/BR-FR-16_BT-96 Le taux de TVA d'une remise ou de frais au niveau du document n'appartient pas aux taux admis en France. Comment corriger : Remplacer le taux de la remise…
• SCH/BR-FR-16_BT-96_BT-103 Le taux de TVA d'une remise ou d'une charge de document n'appartient pas aux taux français admis. Comment corriger : Remplacer le taux par celui qui…

BR-FR-17

• SCH/BR-FR-17_BT-123 Le code de qualification d'une pièce jointe n'appartient pas à la liste admise. Comment corriger : Remplacer la description de la pièce jointe par l'un…

BR-FR-18

• SCH/BR-FR-18_BT-123 Plusieurs pièces jointes sont qualifiées LISIBLE. Comment corriger : Ne conserver qu'une pièce jointe qualifiée LISIBLE, et requalifier les autres…

BR-FR-20

• SCH/BR-FR-20_BT-21 La note de cadre de facturation porte une valeur inconnue. Comment corriger : Corriger la valeur de la note BAR avec l'un des six régimes admis, ou…

BR-FR-21

• SCH/BR-FR-21_BT-49 L'adresse électronique de l'acheteur d'une facture entre entreprises ne commence pas par son SIREN. Comment corriger : Renseigner l'adresse de routage de…

BR-FR-22

• SCH/BR-FR-22_BT-34 L'adresse électronique du vendeur d'une autofacture entre entreprises ne commence pas par son SIREN. Comment corriger : Renseigner l'adresse de routage du…

BR-FR-23

• SCH/BR-FR-23_BT-34 L'adresse électronique du vendeur contient un caractère interdit. Comment corriger : Remplacer l'adresse du vendeur par son identifiant de routage réel…
• SCH/BR-FR-23_BT-49 L'adresse électronique de l'acheteur contient un caractère interdit. Comment corriger : Remplacer l'adresse de l'acheteur par son identifiant de routage…
• SCH/BR-FR-23_EXT-FR-FE-12 L'adresse électronique de l'agent de l'acheteur contient un caractère interdit. Comment corriger : Remplacer l'adresse de l'agent de l'acheteur par son…
• SCH/BR-FR-23_EXT-FR-FE-121 L'adresse électronique du facturant contient un caractère interdit. Comment corriger : Remplacer l'adresse du facturant par son identifiant de routage…
• SCH/BR-FR-23_EXT-FR-FE-29 L'adresse électronique du bénéficiaire du paiement contient un caractère interdit. Comment corriger : Remplacer l'adresse du bénéficiaire du paiement par…
• SCH/BR-FR-23_EXT-FR-FE-52 L'adresse électronique du payeur du mandat de prélèvement contient un caractère interdit. Comment corriger : Remplacer l'adresse du payeur du mandat de…
• SCH/BR-FR-23_EXT-FR-FE-75 L'adresse électronique de l'agent du vendeur contient un caractère interdit. Comment corriger : Remplacer l'adresse de l'agent du vendeur par son…
• SCH/BR-FR-23_EXT-FR-FE-98 L'adresse électronique du facturé contient un caractère interdit. Comment corriger : Remplacer l'adresse du facturé par son identifiant de routage réel…

BR-FR-24

• SCH/BR-FR-24_BT-29 L'identifiant privé du vendeur contient un caractère interdit. Comment corriger : Réécrire l'identifiant privé du vendeur avec les seuls caractères admis…
• SCH/BR-FR-24_BT-46 L'identifiant privé de l'acheteur contient un caractère interdit. Comment corriger : Réécrire l'identifiant privé de l'acheteur avec les seuls caractères…

BR-FR-25

• SCH/BR-FR-25_BT-34 L'adresse électronique du vendeur dépasse cent vingt-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir l'adresse du vendeur : un identifiant de routage de…
• SCH/BR-FR-25_BT-49 L'adresse électronique de l'acheteur dépasse cent vingt-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir l'adresse de l'acheteur : un identifiant de routage…
• SCH/BR-FR-25_EXT-FR-FE-12 L'adresse électronique de l'agent de l'acheteur dépasse cent vingt-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir l'adresse de l'agent de l'acheteur : un…
• SCH/BR-FR-25_EXT-FR-FE-121 L'adresse électronique du facturant dépasse cent vingt-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir l'adresse du facturant : un identifiant de routage…
• SCH/BR-FR-25_EXT-FR-FE-29 L'adresse électronique du bénéficiaire du paiement dépasse cent vingt-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir l'adresse du bénéficiaire du paiement…
• SCH/BR-FR-25_EXT-FR-FE-52 L'adresse électronique du payeur du mandat de prélèvement dépasse cent vingt-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir l'adresse du payeur du mandat…
• SCH/BR-FR-25_EXT-FR-FE-75 L'adresse électronique de l'agent du vendeur dépasse cent vingt-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir l'adresse de l'agent du vendeur : un…
• SCH/BR-FR-25_EXT-FR-FE-98 L'adresse électronique du facturé dépasse cent vingt-cinq caractères. Comment corriger : Raccourcir l'adresse du facturé : un identifiant de routage de…

BR-FR-26

• SCH/BR-FR-26_BT-29 L'identifiant privé du vendeur dépasse cent caractères. Comment corriger : Raccourcir l'identifiant privé du vendeur à cent caractères au plus : un code…
• SCH/BR-FR-26_BT-46 L'identifiant privé de l'acheteur dépasse cent caractères. Comment corriger : Raccourcir l'identifiant privé de l'acheteur à cent caractères au plus : un…

BR-FR-27

• SCH/BR-FR-27_BG-32 Un attribut d'article ne porte ni nom ni code. Comment corriger : Renseigner le nom de l'attribut d'article, ou son code si les deux parties sont…
• SCH/BR-FR-27_BT-160 Le nom d'un attribut d'article est présent mais vide. Comment corriger : Renseigner le nom de l'attribut d'article, ou le remplacer par un code d'attribut…
• SCH/BR-FR-27_EXT-FR-FE-159 Le code d'un attribut d'article est présent mais vide. Comment corriger : Renseigner le code de l'attribut d'article, ou le remplacer par son nom en…

BR-FR-28

• SCH/BR-FR-28-Value Un attribut d'article ne porte ni valeur textuelle ni valeur mesurée, ou porte les deux. Comment corriger : Pour chaque attribut d'article, donner…

BR-FR-29

• SCH/BR-FR-29_AFL L'identifiant d'objet facturé de schéma AFL est vide au niveau du document. Comment corriger : Renseigner l'identifiant AFL avec le numéro de facture…
• SCH/BR-FR-29_AVV L'identifiant d'objet facturé de schéma AVV est vide au niveau du document. Comment corriger : Renseigner l'identifiant AVV avec la valeur attendue, ou…
• SCH/BR-FR-29_BT-18 Un même schéma d'identification d'objet facturé est employé plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une seule référence d'objet facturé par…

BR-FR-30

• SCH/BR-FR-30_AFL L'identifiant d'objet facturé de schéma AFL est vide sur une ligne. Comment corriger : Renseigner la référence AFL de la ligne avec le numéro de facture…
• SCH/BR-FR-30_AVV L'identifiant d'objet facturé de schéma AVV est vide sur une ligne. Comment corriger : Renseigner la référence AVV de la ligne avec la valeur attendue, ou…
• SCH/BR-FR-30_BT-21 Plusieurs notes de cadre de facturation portent des valeurs différentes. Comment corriger : Ne conserver qu'une note BAR, avec le régime réel de la…

BR-FR-31

• SCH/BR-FR-31_BT-21 Le cadre de l'échange est annoncé plusieurs fois avec des valeurs différentes. Comment corriger : Ne conserver qu'une seule note portant le code de sujet…

BR-FR-32

• SCH/BR-FR-32-GLOBALID Un identifiant d'entreprise déclaré comme français ne comporte pas neuf chiffres. Comment corriger : Sur la partie signalée, ne conserver que les neuf…
• SCH/BR-FR-32-ID Un identifiant de partie déclaré comme SIREN ne comporte pas neuf chiffres. Comment corriger : Corriger l'identifiant global pour qu'il porte les neuf…
• SCH/BR-FR-32-LEGALID Un identifiant légal déclaré comme SIREN ne comporte pas neuf chiffres. Comment corriger : Sur la partie signalée (vendeur ou acheteur, selon…

BR-FR-BD-02

• SCH/BR-FR-BD-02_BT-30 Une facture bidirectionnelle n'a pas de ligne de regroupement au nom du vendeur. Comment corriger : Reporter sur la ligne de regroupement du vendeur le…
• SCH/BR-FR-BD-02_BT-31 Une facture de sous-traitance ne porte pas la ligne de regroupement qui identifie le vendeur. Comment corriger : Ajouter la ligne de regroupement racine…
• SCH/BR-FR-BD-02_BT-47 Une facture bidirectionnelle n'a pas de ligne de regroupement au nom de l'acheteur. Comment corriger : Reporter sur la ligne de regroupement de l'acheteur…
• SCH/BR-FR-BD-02_EXT-FR-FE-163 Une facture bidirectionnelle n'a pas exactement deux lignes de regroupement sans parent. Comment corriger : Ne garder que deux lignes de regroupement de…

BR-FR-BD-13

• SCH/BR-FR-BD-13_BT-3 Une facture de sous-traitance n'est pas déclarée comme autofacturée. Comment corriger : Mettre le type de document en accord avec le cadre annoncé : un…

BR-FR-BD-14

• SCH/BR-FR-BD-14-EXT-FR-FE-136 Une autofacture bidirectionnelle rectificative ne référence pas, sur ses lignes de regroupement, les factures corrigées. Comment corriger : Ajouter sur…
• SCH/BR-FR-BD-14-EXT-FR-FE-138 Une autofacture bidirectionnelle rectificative référence les factures corrigées sans leur date. Comment corriger : Ajouter la date d'émission de la…

BR-FR-CO-03

• SCH/BR-FR-CO-03_BT-3 Un avoir de remise globale ne porte pas de numéro de contrat ou de période de facturation. Comment corriger : Renseigner le numéro de contrat et la…

BR-FR-CO-04

• SCH/BR-FR-CO-04_BT-3 Une facture rectificative ne référence pas exactement une facture antérieure. Comment corriger : Ajouter la référence à la facture corrigée, avec son…
• SCH/BR-FR-CO-04_BT-4 Une facture rectificative ne référence pas exactement une facture antérieure. Comment corriger : Ajouter au document la référence unique de la facture…

BR-FR-CO-05

• SCH/BR-FR-CO-05_BT-3 Un avoir ne référence aucune facture antérieure, ni en tête ni sur ses lignes. Comment corriger : Ajouter en tête la référence de la facture corrigée…

BR-FR-CO-07

• SCH/BR-FR-CO-07_BT-9 La date d'échéance est antérieure à la date d'émission de la facture. Comment corriger : Corriger la date d'échéance pour qu'elle suive la date…

BR-FR-CO-08

• SCH/BR-FR-CO-08_BT-23 Une facture définitive après acompte est typée comme un acompte. Comment corriger : Mettre en cohérence le cadre et le type : un acompte porte le type 386…

BR-FR-CO-09

• SCH/BR-FR-CO-09_BT-23-1 Une facture déjà payée déclare un montant payé différent de son total TTC. Comment corriger : Renseigner le montant payé avec le total TTC, ou changer le…
• SCH/BR-FR-CO-09_BT-23-2 Une facture déjà payée déclare un net à payer différent de zéro. Comment corriger : Mettre le net à payer à zéro et le montant payé au total TTC, ou…
• SCH/BR-FR-CO-09_BT-23-3 Une facture déjà payée ne porte pas de date d'échéance. Comment corriger : Renseigner la date d'échéance avec la date du paiement reçu. Dans un UBL, elle…

BR-FR-CO-10

• SCH/BR-FR-CO-10_BT-29-1 L'identifiant global du vendeur est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant global du vendeur le schéma qui l'a…
• SCH/BR-FR-CO-10_BT-29-2 Deux identifiants globaux du vendeur portent le même schéma d'identification. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global du vendeur par…
• SCH/BR-FR-CO-10_BT-46-1 L'identifiant global de l'acheteur est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant global de l'acheteur le schéma qui…
• SCH/BR-FR-CO-10_BT-46-2 Deux identifiants globaux de l'acheteur portent le même schéma d'identification. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global de l'acheteur…
• SCH/BR-FR-CO-10_BT-60-1 L'identifiant global du bénéficiaire du paiement est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant global du…
• SCH/BR-FR-CO-10_BT-60-2 Deux identifiants globaux du bénéficiaire du paiement portent le même schéma d'identification. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global du…
• SCH/BR-FR-CO-10_BT-71-1 L'identifiant du lieu de livraison est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant du lieu de livraison le schéma qui…
• SCH/BR-FR-CO-10_BT-71-2 Le lieu de livraison porte deux identifiants privés sous le même registre. Comment corriger : Ne conserver qu'un seul identifiant par registre pour le…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-06-1 L'identifiant global de l'agent de l'acheteur est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant global de l'agent de…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-06-2 Deux identifiants globaux de l'agent de l'acheteur portent le même schéma d'identification. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global de…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-115-1 L'identifiant global du facturant est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant global du facturant le schéma qui…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-115-2 Deux identifiants globaux du facturant portent le même schéma d'identification. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global du facturant par…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-146-1 L'identifiant du lieu de livraison d'une ligne est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant du lieu de livraison…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-146-2 Le lieu de livraison d'une ligne porte deux identifiants privés sous le même registre. Comment corriger : Ne conserver qu'un seul identifiant par registre…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-46-1 L'identifiant global du payeur du mandat de prélèvement est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant global du…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-46-2 Deux identifiants globaux du payeur du mandat de prélèvement portent le même schéma d'identification. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-69-1 L'identifiant global de l'agent du vendeur est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant global de l'agent du…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-69-2 Deux identifiants globaux de l'agent du vendeur portent le même schéma d'identification. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global de…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-92-1 L'identifiant global du facturé est déclaré sans schéma d'identification. Comment corriger : Ajouter à l'identifiant global du facturé le schéma qui l'a…
• SCH/BR-FR-CO-10_EXT-FR-FE-92-2 Deux identifiants globaux du facturé portent le même schéma d'identification. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global du facturé par…

BR-FR-CO-12

• SCH/BR-FR-CO-12_BT-5 Une facture en devise étrangère ne déclare pas sa TVA en euros. Comment corriger : Ajouter la devise de comptabilisation EUR et un montant total de TVA en…

BR-FR-CO-14

• SCH/BR-FR-CO-14_BT-29-1 Un vendeur membre d'un assujetti unique ne porte pas la mention TXD attendue. Comment corriger : Ajouter la note TXD avec le texte…

BR-FR-CO-15

• SCH/BR-FR-CO-15_BT-29-1 Un vendeur membre d'un assujetti unique ne déclare pas le représentant fiscal du groupe. Comment corriger : Ajouter le bloc représentant fiscal avec le…

BR-FR-DEC-01

• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-106 La somme des montants nets des lignes n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire la somme des montants nets des…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-107 La somme des remises au niveau du document n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire la somme des remises au…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-108 La somme des frais au niveau du document n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire la somme des frais au niveau…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-109 Le montant total hors TVA de la facture n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant total hors TVA de…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-110 Le montant total de TVA (BT-110) n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant total de TVA arrondi �…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-112 Le montant total TTC de la facture n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant total TTC de la facture…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-113 Le montant déjà payé n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant déjà payé comme un nombre nu arrondi �…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-114 Le montant d'arrondi du net à payer n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant d'arrondi du net �…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-115 Le net à payer n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le net à payer comme un nombre nu arrondi à deux…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-116 La base imposable d'une catégorie de TVA n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire la base imposable d'une…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-117 Le montant de TVA d'une catégorie n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant de TVA d'une catégorie…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-131 Le montant net d'une ligne de facture n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant net d'une ligne de…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-136_BT-141 Le montant d'une remise ou de frais sur une ligne n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant d'une…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-137_BT-142 Le montant de base d'une remise ou de frais sur une ligne n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-92_BT-99 Le montant d'une remise ou de frais au niveau du document n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le montant…
• SCH/BR-FR-DEC-01_BT-93_BT-100 Le montant de base d'une remise ou de frais au niveau du document n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le…

BR-FR-DEC-02

• SCH/BR-FR-DEC-02_BT-129 La quantité facturée d'une ligne n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Arrondir la quantité facturée à quatre…
• SCH/BR-FR-DEC-02_BT-149 La quantité de base du prix unitaire d'une ligne n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Arrondir la quantité de base…

BR-FR-DEC-03

• SCH/BR-FR-DEC-03_BT-146 Le prix unitaire net d'une ligne n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Arrondir le prix unitaire net à six…
• SCH/BR-FR-DEC-03_BT-147 Le montant de la remise sur le prix unitaire n'a pas une forme acceptée. Comment corriger : Corriger le montant de la remise sur le prix (BT-147) pour…
• SCH/BR-FR-DEC-03_BT-148 Le prix unitaire brut d'une ligne n'a pas le format décimal exigé par la réforme française. Comment corriger : Arrondir le prix unitaire brut à six…

BR-FR-DEC-04

• SCH/BR-FR-DEC-04_BT-119 Le taux de TVA d'une catégorie de la ventilation n'a pas le format exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le taux de TVA d'une…
• SCH/BR-FR-DEC-04_BT-152 Le taux de TVA d'une ligne de facture n'a pas le format exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le taux de TVA d'une ligne de facture…
• SCH/BR-FR-DEC-04_BT-96_BT-103 Le taux de TVA d'une remise ou de frais au niveau du document n'a pas le format exigé par la réforme française. Comment corriger : Écrire le taux de TVA…

BR-FR-MV-01

• SCH/BR-FR-MV-01_EXT-FR-FE-163 Une ligne d'une facture multi-vendeurs ne porte pas de sous-type de ligne. Comment corriger : Donner à chaque ligne son sous-type. Dans un UBL, la ligne…

BR-FR-MV-02

• SCH/BR-FR-MV-02_EXT-FR-FE-163 Une facture multi-vendeurs ne contient aucune ligne de regroupement sans parent. Comment corriger : Retirer l'identifiant de ligne parente des lignes de…

BR-FR-MV-03

• SCH/BR-FR-MV-03_BT-128_AFL Une ligne de regroupement d'une facture multi-vendeurs ne porte pas de numéro de sous-facture. Comment corriger : Ajouter sur la ligne de regroupement une…
• SCH/BR-FR-MV-03_BT-128_AVV Une ligne de regroupement d'une facture multi-vendeurs ne porte pas de cadre de sous-facture valide. Comment corriger : Renseigner sur chaque ligne de…
• SCH/BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-164 Une ligne de regroupement d'une facture multi-vendeurs ne nomme pas son vendeur. Comment corriger : Renseigner la raison sociale du vendeur de la ligne de…
• SCH/BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-167 Une ligne de regroupement d'une facture multi-vendeurs ne porte pas l'identifiant légal de son vendeur. Comment corriger : Renseigner le SIREN du vendeur…
• SCH/BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-177 Une ligne de regroupement d'une facture multi-vendeurs ne porte pas le code pays de son vendeur. Comment corriger : Renseigner le code pays (ISO 3166-1…
• SCH/BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-181 Une ligne de regroupement d'une facture multi-vendeurs ne porte pas son montant de TVA en devise de facture. Comment corriger : Renseigner sur la ligne de…
• SCH/BR-FR-MV-03_EXT-FR-FE-182 Une ligne de regroupement d'une facture multi-vendeurs ne porte pas son montant de TVA en devise de comptabilisation. Comment corriger : Ajouter sur…

BR-FR-MV-05

• SCH/BR-FR-MV-05_EXT-FR-FE-BG-12 Le montant net d'une ligne de regroupement n'est pas la somme de ses lignes de détail. Comment corriger : Recalculer le montant net de la ligne de…

BR-FR-MV-06

• SCH/BR-FR-MV-06_EXT-FR-FE-167 Une ligne d'une facture multi-vendeurs ne porte pas l'identifiant légal du vendeur de sa ligne parente. Comment corriger : Reporter sur chaque ligne de…

BR-FR-MV-07

• SCH/BR-FR-MV-07_BT-128 Une ligne d'une facture multi-vendeurs ne porte pas le numéro de sous-facture de sa ligne parente. Comment corriger : Reporter sur chaque ligne de détail…

BR-FR-MV-08

• SCH/BR-FR-MV-08_BT-128 Le motif de TVA d'une ligne de détail ne commence pas par son numéro de sous-facture. Comment corriger : Écrire le motif de TVA de chaque ligne de détail…

BR-FR-MV-09

• SCH/BR-FR-MV-09_EXT-FR-FE-181 Le montant de TVA d'une ligne de regroupement n'est pas la somme des ventilations de sa sous-facture. Comment corriger : Recalculer le montant de TVA de…

BR-FR-MV-10

• SCH/BR-FR-MV-10_EXT-FR-FE-184 Le montant toutes taxes d'une ligne de regroupement ne se retrouve pas dans ses composantes. Comment corriger : Recalculer le montant toutes taxes de la…

BR-FR-MV-11

• SCH/BR-FR-MV-11_BT-128 Le vendeur principal d'une facture multi-vendeurs n'a pas de sous-facture portant le numéro de la facture. Comment corriger : Donner à la sous-facture du…

BR-FR-MV-12

• SCH/BR-FR-MV-12_BT-128 Deux lignes de regroupement d'une facture multi-vendeurs portent le même numéro de sous-facture. Comment corriger : Donner à chaque ligne de regroupement…

BR-FR-MV-13

• SCH/BR-FR-MV-13_BT-3 Une facture multi-vendeurs est typée comme une autofacture. Comment corriger : Mettre en cohérence le cadre et le type : une facture multi-vendeurs porte…

BR-FR-MV-14

• SCH/BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-136 Une facture multi-vendeurs rectificative ne référence pas, sur ses lignes de regroupement, les factures corrigées. Comment corriger : Ajouter sur chaque…
• SCH/BR-FR-MV-14-EXT-FR-FE-138 Une facture multi-vendeurs rectificative référence les factures corrigées sans leur date. Comment corriger : Ajouter la date d'émission de la facture…

BR-FR-MV-BD

• SCH/BR-FR-MV-BD_BT-3 Une facture bidirectionnelle n'est pas typée comme une autofacture. Comment corriger : Mettre en cohérence le cadre et le type : une facture…

BR-FREXT

• SCH/BR-FREXT-04 Le code d'un attribut d'article n'appartient pas à la liste admise. Comment corriger : Remplacer le code de l'attribut par celui de la liste UNTDID 6313…
• SCH/BR-FREXT-05 Le sous-type d'une ligne de facture n'appartient pas à la liste admise. Comment corriger : Remplacer le sous-type par DETAIL, GROUP ou INFORMATION selon…
• SCH/BR-FREXT-06 Une ligne désigne une ligne parente sans déclarer son propre sous-type. Comment corriger : Déclarer le sous-type de la ligne rattachée — DETAIL, GROUP ou…
• SCH/BR-FREXT-08 Le montant net d'une ligne de regroupement n'est pas la somme de ses sous-lignes. Comment corriger : Sur la ligne de regroupement signalée, recalculer son…
• SCH/BR-FREXT-11 Une sous-ligne désigne comme parente une ligne qui n'existe pas dans le document. Comment corriger : Sur la ligne signalée, faire pointer la référence de…
• SCH/BR-FREXT-12 Une ligne de regroupement porte un montant net alors qu'une de ses filles de même nature n'en porte pas. Comment corriger : Renseigner le montant net de…
• SCH/BR-FREXT-22 Une ligne de détail ne porte pas de quantité facturée. Comment corriger : Renseigner la quantité facturée sur chaque ligne de détail, avec son code…
• SCH/BR-FREXT-23 La quantité facturée d'une ligne de détail ne porte pas son code d'unité de mesure. Comment corriger : Renseigner le code d'unité de mesure de la…
• SCH/BR-FREXT-24 Une ligne de détail ne porte pas de montant net. Comment corriger : Renseigner le montant net de chaque ligne de détail, quantité multipliée par prix…
• SCH/BR-FREXT-26 Une ligne de détail ne porte pas de prix unitaire. Comment corriger : Renseigner le prix net de l'article sur chaque ligne de détail, remise de prix…

BR-FREXT-54

• SCH/BR-FREXT-54-2 Un attribut d'article porte à la fois une valeur en clair et une valeur quantifiée. Comment corriger : Ne conserver qu'une seule forme de valeur par…

BR-FREXT-AE

• SCH/BR-FREXT-AE-01 Le régime de TVA « AE » (l'autoliquidation) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger : Rétablir la…
• SCH/BR-FREXT-AE-08 La base imposable de la ventilation de TVA « AE » (l'autoliquidation) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger : Recalculer la…
• SCH/BR-FREXT-AE-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « AE » (l'autoliquidation) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le motif…
• SCH/BR-FREXT-AE-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « AE » (l'autoliquidation) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient compte du motif…

BR-FREXT-AF

• SCH/BR-FREXT-AF-01 Le régime de TVA « L » (l'IGIC des Canaries) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger : Rétablir la…
• SCH/BR-FREXT-AF-08 La base imposable de la ventilation de TVA « L » (l'IGIC des Canaries) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger : Recalculer la…
• SCH/BR-FREXT-AF-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « L » (l'IGIC des Canaries) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le motif…
• SCH/BR-FREXT-AF-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « L » (l'IGIC des Canaries) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient compte du motif…

BR-FREXT-AG

• SCH/BR-FREXT-AG-01 Le régime de TVA « M » (l'IPSI de Ceuta et Melilla) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger : Rétablir…
• SCH/BR-FREXT-AG-08 La base imposable de la ventilation de TVA « M » (l'IPSI de Ceuta et Melilla) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger…
• SCH/BR-FREXT-AG-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « M » (l'IPSI de Ceuta et Melilla) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le motif…
• SCH/BR-FREXT-AG-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « M » (l'IPSI de Ceuta et Melilla) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient compte du…

BR-FREXT-CL

• SCH/BR-FREXT-CL-10 Un identifiant de partie porte un schéma d'identification hors liste. Comment corriger : Remplacer le schéma d'identification par le code ISO 6523 du…
• SCH/BR-FREXT-CL-20 Le motif codé d'une charge n'appartient pas à la liste UNCL 7161. Comment corriger : Remplacer le motif codé par un code de la liste UNCL 7161, ou motiver…
• SCH/BR-FREXT-CL-24 Une pièce jointe déclare un type de média hors liste. Comment corriger : Convertir la pièce jointe dans un des formats admis — le PDF pour un document, le…
• SCH/BR-FREXT-CL-27 Un incoterm n'appartient pas à la liste restreinte admise. Comment corriger : Remplacer l'incoterm par celui de la liste restreinte qui décrit la…

BR-FREXT-CL-20

• SCH/BR-FREXT-CL-20-LISTID Une charge déclare sa liste de motifs sans que cette liste soit admise. Comment corriger : Corriger l'identifiant de liste en 7161 pour un motif…
• SCH/BR-FREXT-CL-20-TAX Une charge déclarée comme taxe porte un code hors de la liste des types de taxes. Comment corriger : Remplacer le code par celui de la liste UNCL 5153 qui…

BR-FREXT-CO

• SCH/BR-FREXT-CO-04 Une ligne de détail n'est pas rattachée à une catégorie de TVA. Comment corriger : Renseigner le code de catégorie de TVA de chaque ligne de détail, et…
• SCH/BR-FREXT-CO-10 L'écart entre le total des lignes (BT-106) et la somme des montants nets des lignes de détail (BT-131) dépasse la tolérance du profil EXTENDED-CTC-FR.…
• SCH/BR-FREXT-CO-11 Le total des remises du document ne correspond pas à la somme des remises déclarées. Comment corriger : Recalculer le total des remises comme la somme des…
• SCH/BR-FREXT-CO-12 Le total des charges du document ne correspond pas à la somme des charges déclarées. Comment corriger : Recalculer le total des charges comme la somme des…
• SCH/BR-FREXT-CO-13 Le montant total hors taxe ne se retrouve pas dans les lignes, les remises et les charges. Comment corriger : Recalculer le total hors taxe depuis les…
• SCH/BR-FREXT-CO-15 Le montant total toutes taxes comprises n'est pas la somme du hors taxe et de la TVA. Comment corriger : Recalculer le total toutes taxes comprises comme…

BR-FREXT-E

• SCH/BR-FREXT-E-01 Le régime de TVA « E » (l'exonération de TVA) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger : Rétablir la…
• SCH/BR-FREXT-E-08 La base imposable de la ventilation de TVA « E » (l'exonération de TVA) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger : Recalculer la…
• SCH/BR-FREXT-E-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « E » (l'exonération de TVA) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le motif…
• SCH/BR-FREXT-E-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « E » (l'exonération de TVA) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient compte du motif…

BR-FREXT-G

• SCH/BR-FREXT-G-01 Le régime de TVA « G » (l'exportation hors Union européenne) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger…
• SCH/BR-FREXT-G-08 La base imposable de la ventilation de TVA « G » (l'exportation hors Union européenne) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger…
• SCH/BR-FREXT-G-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « G » (l'exportation hors Union européenne) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le…
• SCH/BR-FREXT-G-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « G » (l'exportation hors Union européenne) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient…

BR-FREXT-IC

• SCH/BR-FREXT-IC-01 Le régime de TVA « K » (la livraison intracommunautaire) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger…
• SCH/BR-FREXT-IC-08 La base imposable de la ventilation de TVA « K » (la livraison intracommunautaire) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger…
• SCH/BR-FREXT-IC-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « K » (la livraison intracommunautaire) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le motif…
• SCH/BR-FREXT-IC-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « K » (la livraison intracommunautaire) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient compte du…

BR-FREXT-O

• SCH/BR-FREXT-O-01 Le régime de TVA « O » (l'absence de champ d'application) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger…
• SCH/BR-FREXT-O-08 La base imposable de la ventilation de TVA « O » (l'absence de champ d'application) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger…
• SCH/BR-FREXT-O-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « O » (l'absence de champ d'application) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le…
• SCH/BR-FREXT-O-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « O » (l'absence de champ d'application) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient compte…

BR-FREXT-S

• SCH/BR-FREXT-S-01 Le régime de TVA « S » (le taux normal) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger : Rétablir la…
• SCH/BR-FREXT-S-08 La base imposable de la ventilation de TVA « S » (le taux normal) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger : Recalculer la base…
• SCH/BR-FREXT-S-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « S » (le taux normal) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le motif d'exonération.…
• SCH/BR-FREXT-S-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « S » (le taux normal) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient compte du motif…
• SCH/BR-FREXT-S-09 Au taux normal, le montant de TVA d'une ventilation ne correspond pas à sa base et à son taux. Comment corriger : Recalculer le montant de taxe de chaque…

BR-FREXT-Z

• SCH/BR-FREXT-Z-01 Le régime de TVA « Z » (le taux zéro) est employé sur le document sans se retrouver dans sa ventilation de TVA. Comment corriger : Rétablir la…
• SCH/BR-FREXT-Z-08 La base imposable de la ventilation de TVA « Z » (le taux zéro) ne se retrouve pas dans les lignes du document. Comment corriger : Recalculer la base…
• SCH/BR-FREXT-Z-08ini La base imposable de la ventilation de TVA « Z » (le taux zéro) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui ignore le motif d'exonération.…
• SCH/BR-FREXT-Z-08rev La base imposable de la ventilation de TVA « Z » (le taux zéro) ne se retrouve pas dans les lignes, selon le calcul qui tient compte du motif…

BR-FXEXT

• SCH/BR-FXEXT-04 Le code d'attribut d'article ne figure pas dans la nomenclature attendue. Comment corriger : Renseigner le code d'attribut d'article avec une valeur de la…
• SCH/BR-FXEXT-11 L'identifiant de ligne parente d'une sous-ligne désigne une ligne qui n'existe pas. Comment corriger : Sur la ligne signalée, faire pointer…

BR-FXEXT-BR-54

• SCH/BR-FXEXT-BR-54-1 Le profil étendu refuse un attribut d'article dépourvu de nom et de code. Comment corriger : Renseigner le nom de l'attribut d'article, ou son code si les…

BR-G

• SCH/BR-G-01 Une ligne relève de l'exportation hors de l'Union européenne sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au tableau de ventilation…
• SCH/BR-G-02 Une ligne relève de l'exportation hors de l'Union européenne sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe…
• SCH/BR-G-03 Une remise au niveau du document relève de l'exportation hors de l'Union européenne sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner…
• SCH/BR-G-04 Des frais au niveau du document relèvent de l'exportation hors de l'Union européenne sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner…
• SCH/BR-G-05 Une ligne relève de l'exportation hors de l'Union européenne avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit…
• SCH/BR-G-06 Une remise au niveau du document relève de l'exportation hors de l'Union européenne avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le…
• SCH/BR-G-07 Des frais au niveau du document relèvent de l'exportation hors de l'Union européenne avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger…
• SCH/BR-G-08 La base d'imposition de la ventilation relevant de l'exportation hors de l'Union européenne ne correspond pas aux lignes. Comment corriger : Recalculer la…
• SCH/BR-G-09 Le montant de taxe de la ventilation relevant de l'exportation hors de l'Union européenne est faux. Comment corriger : Recalculer le montant de taxe de la…
• SCH/BR-G-10 La ventilation relevant de l'exportation hors de l'Union européenne ne porte aucun motif. Comment corriger : Ajouter à la ventilation le motif du régime…

BR-IC

• SCH/BR-IC-01 Une ligne relève de la livraison intracommunautaire sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au tableau de ventilation une…
• SCH/BR-IC-02 Une ligne relève de la livraison intracommunautaire sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe que le…
• SCH/BR-IC-03 Une remise au niveau du document relève de la livraison intracommunautaire sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les…
• SCH/BR-IC-04 Des frais au niveau du document relèvent de la livraison intracommunautaire sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les…
• SCH/BR-IC-05 Une ligne relève de la livraison intracommunautaire avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit nul, ou…
• SCH/BR-IC-06 Une remise au niveau du document relève de la livraison intracommunautaire avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux…
• SCH/BR-IC-07 Des frais au niveau du document relèvent de la livraison intracommunautaire avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux…
• SCH/BR-IC-08 La base d'imposition de la ventilation relevant de la livraison intracommunautaire ne correspond pas aux lignes. Comment corriger : Recalculer la base…
• SCH/BR-IC-09 Le montant de taxe de la ventilation relevant de la livraison intracommunautaire est faux. Comment corriger : Recalculer le montant de taxe de la…
• SCH/BR-IC-10 La ventilation relevant de la livraison intracommunautaire ne porte aucun motif. Comment corriger : Ajouter à la ventilation le motif du régime, en clair…
• SCH/BR-IC-11 La date de livraison manque sur une facture intracommunautaire. Comment corriger : Renseigner la date de livraison effective (BT-72) dans les informations…
• SCH/BR-IC-12 Le pays de livraison manque sur une facture intracommunautaire. Comment corriger : Renseigner le code pays de livraison (BT-80) avec le code à deux…

BR-O

• SCH/BR-O-01 Une ligne relève de l'opération hors du champ de la taxe sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au tableau de ventilation une…
• SCH/BR-O-02 Une ligne relève du hors champ alors que la facture porte un identifiant de taxe. Comment corriger : Retirer les identifiants de taxe si l'opération est…
• SCH/BR-O-03 Une remise au niveau du document relève du hors champ alors que la facture porte un identifiant de taxe. Comment corriger : Retirer les identifiants de…
• SCH/BR-O-04 Des frais au niveau du document relèvent du hors champ alors que la facture porte un identifiant de taxe. Comment corriger : Retirer les identifiants de…
• SCH/BR-O-05 Une ligne relève de l'opération hors du champ de la taxe avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Retirer le taux, ou corriger le code…
• SCH/BR-O-06 Une remise au niveau du document relève de l'opération hors du champ de la taxe avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Retirer le…
• SCH/BR-O-07 Des frais au niveau du document relèvent de l'opération hors du champ de la taxe avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Retirer le…
• SCH/BR-O-08 La base d'imposition de la ventilation relevant de l'opération hors du champ de la taxe ne correspond pas aux lignes. Comment corriger : Recalculer la…
• SCH/BR-O-09 Le montant de taxe de la ventilation relevant de l'opération hors du champ de la taxe est faux. Comment corriger : Recalculer le montant de taxe de la…
• SCH/BR-O-10 La ventilation relevant de l'opération hors du champ de la taxe ne porte aucun motif. Comment corriger : Ajouter à la ventilation le motif du régime, en…
• SCH/BR-O-11 Une facture hors du champ de la taxe porte aussi une autre ventilation de taxe. Comment corriger : Scinder la facture en deux documents, l'un pour les…
• SCH/BR-O-12 Une facture hors du champ de la taxe porte aussi une ligne relevant d'un autre régime. Comment corriger : Scinder la facture en deux documents, l'un pour…
• SCH/BR-O-13 Une facture hors du champ de la taxe porte aussi une remise relevant d'un autre régime. Comment corriger : Scinder la facture en deux documents, l'un pour…
• SCH/BR-O-14 Une facture hors du champ de la taxe porte aussi des frais relevant d'un autre régime. Comment corriger : Scinder la facture en deux documents, l'un pour…

BR-S

• SCH/BR-S-01 Une ligne relève du taux normal ou réduit sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au tableau de ventilation une ventilation…
• SCH/BR-S-02 Une ligne relève du taux normal ou réduit sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe que le régime…
• SCH/BR-S-03 Une remise au niveau du document relève du taux normal ou réduit sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de…
• SCH/BR-S-04 Des frais au niveau du document relèvent du taux normal ou réduit sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de…
• SCH/BR-S-05 Une ligne relève du taux normal ou réduit avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit strictement positif…
• SCH/BR-S-06 Une remise au niveau du document relève du taux normal ou réduit avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il…
• SCH/BR-S-07 Des frais au niveau du document relèvent du taux normal ou réduit avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il…
• SCH/BR-S-08 La base d'imposition de la ventilation relevant du taux normal ou réduit ne correspond pas aux lignes. Comment corriger : Recalculer la base d'imposition…
• SCH/BR-S-09 Pour une catégorie de TVA au taux normal (code S), le montant de TVA (BT-117) n'est pas égal à la base imposable (BT-116) multipliée par le taux (BT-119).…
• SCH/BR-S-10 La ventilation relevant du taux normal ou réduit porte un motif d'exonération qui n'a pas lieu d'être. Comment corriger : Retirer le motif d'exonération…

BR-Z

• SCH/BR-Z-01 Une ligne relève du taux zéro sans ventilation de taxe correspondante. Comment corriger : Ajouter au tableau de ventilation une ventilation portant le…
• SCH/BR-Z-02 Une ligne relève du taux zéro sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe que le régime exige, ou…
• SCH/BR-Z-03 Une remise au niveau du document relève du taux zéro sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe que le…
• SCH/BR-Z-04 Des frais au niveau du document relèvent du taux zéro sans les identifiants de taxe exigés. Comment corriger : Renseigner les identifiants de taxe que le…
• SCH/BR-Z-05 Une ligne relève du taux zéro avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit nul, ou corriger le code de…
• SCH/BR-Z-06 Une remise au niveau du document relève du taux zéro avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit nul, ou…
• SCH/BR-Z-07 Des frais au niveau du document relèvent du taux zéro avec un taux que ce régime n'admet pas. Comment corriger : Corriger le taux pour qu'il soit nul, ou…
• SCH/BR-Z-08 La base d'imposition de la ventilation relevant du taux zéro ne correspond pas aux lignes. Comment corriger : Recalculer la base d'imposition de la…
• SCH/BR-Z-09 Le montant de taxe de la ventilation relevant du taux zéro est faux. Comment corriger : Recalculer le montant de taxe de la ventilation à partir de sa…
• SCH/BR-Z-10 La ventilation relevant du taux zéro porte un motif d'exonération qui n'a pas lieu d'être. Comment corriger : Retirer le motif d'exonération de la…

FX-SCH-A

• SCH/FX-SCH-A-000176 Une ligne de la ventilation de TVA ne porte pas exactement un montant de taxe. Comment corriger : Renseigner un et un seul montant de taxe par ligne de la…
• SCH/FX-SCH-A-000452 Le lieu de livraison porte plus d'un identifiant. Comment corriger : Ne conserver qu'un seul identifiant sur le lieu de livraison, celui que le…
• SCH/FX-SCH-A-000493 L'identifiant de profil (GuidelineID, ram:ID) n'est pas une valeur admise pour le profil déclaré. Comment corriger : Écrire l'identifiant exact du profil…
• SCH/FX-SCH-A-000502 Le code pays d'une adresse n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Sur l'adresse signalée — l'emplacement du signalement indique de…
• SCH/FX-SCH-A-000554 Le format déclaré de la date d'émission n'est pas celui que le profil admet. Comment corriger : Déclarer la date d'émission au seul format admis par le…
• SCH/FX-SCH-A-000581 Le code de schéma d'un identifiant légal n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Sur l'identifiant signalé, renseigner l'attribut…
• SCH/FX-SCH-A-000587 Le code de catégorie de TVA porté par une ligne de la ventilation de TVA ne figure pas dans la liste du profil. Comment corriger : Remplacer le code de…
• SCH/FX-SCH-A-000599 Le code de catégorie de TVA porté par une remise ou une charge au niveau du document ne figure pas dans la liste du profil. Comment corriger : Remplacer…
• SCH/FX-SCH-A-000619 Le code de catégorie de TVA porté par une ligne de facture ne figure pas dans la liste du profil. Comment corriger : Remplacer le code de catégorie par…
• SCH/FX-SCH-A-000704 Le code de schéma de l'adresse électronique de l'acheteur n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Sur l'adresse électronique signalée…
• SCH/FX-SCH-A-000973 Le motif d'une remise au niveau du document n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Sur la remise signalée, remplacer le motif codé par…
• SCH/FX-SCH-A-001084 L'unité de la quantité de colis d'une ligne n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Sur la ligne signalée, remplacer l'unité de la…
• SCH/FX-SCH-A-001137 Le motif d'une remise au niveau d'une ligne n'appartient pas à la liste autorisée. Comment corriger : Sur la ligne signalée, remplacer le motif codé de la…

UBL-CR

• SCH/UBL-CR-044 Une référence de facture antérieure est donnée au niveau d'une ligne. Comment corriger : Retirer la référence de ligne du bloc et n'y conserver que le…
• SCH/UBL-CR-412 Une instruction de paiement porte sa propre date d'échéance. Comment corriger : Déplacer la date d'échéance en tête du document, où la norme l'attend, et…
• SCH/UBL-CR-665 Un schéma d'identifiant est employé hors d'une référence d'objet facturé. Comment corriger : Retirer le code de schéma de l'identifiant, ou déclarer le…
• SCH/UBL-CR-666 Une référence d'objet facturé porte aussi une pièce jointe. Comment corriger : Séparer les deux usages : un bloc de référence pour l'objet facturé, un…
• SCH/UBL-CR-673 Une référence d'objet facturé porte aussi une description. Comment corriger : Retirer la description de la référence d'objet facturé, ou déclarer le…

UBL-DT

• SCH/UBL-DT-01 Un montant porte plus de deux décimales. Comment corriger : Arrondir chaque montant à deux décimales avant de l'écrire dans le XML, avec un point comme…
• SCH/UBL-DT-07 Une pièce jointe ne déclare pas son nom de fichier. Comment corriger : Déclarer le nom de fichier de chaque pièce jointe, avec son extension. Dans un UBL…

UBL-FREXT-SR

• SCH/UBL-FREXT-SR-48 Une ligne porte un nombre de catégories de TVA qui n'est pas admis. Comment corriger : Ne conserver qu'une catégorie de TVA par ligne, celle du régime…

UBL-SR

• SCH/UBL-SR-01 L'identifiant de contrat est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une référence de contrat, celle qui régit réellement la facture.…
• SCH/UBL-SR-02 L'identifiant d'avis de réception est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une référence d'avis de réception. Dans un UBL, la donnée…
• SCH/UBL-SR-03 L'identifiant d'avis d'expédition est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une référence d'avis d'expédition. Dans un UBL, la donnée…
• SCH/UBL-SR-04 L'identifiant d'objet facturé est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant d'objet facturé, celui qui désigne le dossier…
• SCH/UBL-SR-05 Les conditions de paiement sont données plusieurs fois. Comment corriger : Fondre les conditions de paiement en un seul texte. Dans un UBL, la donnée se…
• SCH/UBL-SR-07 Une référence de facture antérieure ne désigne aucune facture. Comment corriger : Renseigner le numéro de la facture antérieure dans le bloc de référence…
• SCH/UBL-SR-08 La période de facturation est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une période de facturation au niveau du document ; les périodes…
• SCH/UBL-SR-10 Le nom commercial du vendeur est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un nom commercial pour le vendeur. Dans un UBL, la donnée se…
• SCH/UBL-SR-11 L'identifiant d'enregistrement légal du vendeur est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant d'enregistrement légal pour le…
• SCH/UBL-SR-12 L'identifiant de taxe du vendeur est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant de taxe pour le vendeur ; un éventuel…
• SCH/UBL-SR-13 L'enregistrement fiscal du vendeur est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un enregistrement fiscal pour le vendeur. Dans un UBL, la…
• SCH/UBL-SR-14 L'information juridique complémentaire du vendeur est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Fondre les mentions juridiques du vendeur en une seule.…
• SCH/UBL-SR-16 L'acheteur porte plusieurs identifiants globaux. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global de l'acheteur, celui que le destinataire utilise…
• SCH/UBL-SR-17 L'identifiant d'enregistrement légal de l'acheteur est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant d'enregistrement légal pour…
• SCH/UBL-SR-18 L'identifiant de taxe de l'acheteur est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant de taxe pour l'acheteur. Dans un UBL, la…
• SCH/UBL-SR-19 Le nom du bénéficiaire du paiement est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un nom pour le bénéficiaire du paiement. Dans un UBL, la…
• SCH/UBL-SR-20 Le bénéficiaire du paiement porte plusieurs identifiants globaux. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant global du bénéficiaire, ou déclarer…
• SCH/UBL-SR-21 L'identifiant d'enregistrement du bénéficiaire est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant d'enregistrement pour le…
• SCH/UBL-SR-23 L'identifiant de taxe du représentant fiscal est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant de taxe pour le représentant…
• SCH/UBL-SR-24 Les informations de livraison sont données plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un bloc de livraison ; une livraison en plusieurs lieux se…
• SCH/UBL-SR-25 Le nom du destinataire de la livraison est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un nom de destinataire de livraison. Dans un UBL, la…
• SCH/UBL-SR-26 La référence de paiement est donnée plusieurs fois dans une instruction. Comment corriger : Ne conserver qu'une référence de paiement par instruction.…
• SCH/UBL-SR-29 L'identifiant de créancier est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un identifiant de créancier dans le document. Dans un UBL, la…
• SCH/UBL-SR-30 Le motif d'une remise est donné plusieurs fois. Comment corriger : Fondre les motifs de la remise en un seul texte. Dans un UBL, la donnée se déclare dans…
• SCH/UBL-SR-31 Le motif de frais est donné plusieurs fois. Comment corriger : Fondre les motifs des frais en un seul texte. Dans un UBL, la donnée se déclare dans…
• SCH/UBL-SR-32 Le motif d'exonération est donné plusieurs fois dans une ventilation. Comment corriger : Fondre les motifs d'exonération en un seul texte, ou déclarer le…
• SCH/UBL-SR-34 La note d'une ligne est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Fondre les notes de la ligne en un seul texte. Dans un UBL, la donnée se déclare dans…
• SCH/UBL-SR-35 La référence de ligne de commande est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une référence de ligne de commande par ligne de facture.…
• SCH/UBL-SR-36 La période d'une ligne est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une période par ligne, ou scinder la ligne en deux lignes couvrant…
• SCH/UBL-SR-37 La remise sur le prix d'un article est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une remise sur le prix de l'article ; les autres…
• SCH/UBL-SR-39 La référence de projet est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une référence de projet. Dans un UBL, la donnée se déclare dans…
• SCH/UBL-SR-40 Le nom commercial de l'acheteur est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un nom commercial pour l'acheteur. Dans un UBL, la donnée se…
• SCH/UBL-SR-42 Le vendeur porte plus de deux blocs d'enregistrement fiscal. Comment corriger : Ne conserver que les deux enregistrements fiscaux que la norme admet…
• SCH/UBL-SR-43 Un schéma d'identifiant est employé sur une référence qui n'est pas un objet facturé. Comment corriger : Retirer le schéma de l'identifiant, ou déclarer…
• SCH/UBL-SR-44 Deux références de paiement différentes coexistent. Comment corriger : N'employer qu'une seule référence de paiement dans tout le document ; elle peut…
• SCH/UBL-SR-45 La date d'échéance de paiement est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'une date d'échéance de paiement dans le document. Dans un…
• SCH/UBL-SR-46 Le libellé du moyen de paiement est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un libellé de moyen de paiement. Dans un UBL, la donnée se…
• SCH/UBL-SR-47 Deux moyens de paiement différents coexistent. Comment corriger : N'employer qu'un seul code de moyen de paiement dans le document ; il peut être répété �…
• SCH/UBL-SR-48 Une ligne ne porte pas exactement un code de type de taxe. Comment corriger : Ne conserver qu'un bloc de type de taxe par ligne ; une ligne à deux régimes…
• SCH/UBL-SR-49 Le code d'exigibilité de la taxe est donné plusieurs fois. Comment corriger : Ne conserver qu'un code d'exigibilité de la taxe. Dans un UBL, la donnée se…
• SCH/UBL-SR-50 La description d'un article est donnée plusieurs fois. Comment corriger : Fondre les descriptions de l'article en un seul texte. Dans un UBL, la donnée se…
• SCH/UBL-SR-51 Une adresse porte plus d'une ligne complémentaire. Comment corriger : Ne conserver qu'une ligne complémentaire d'adresse, en fondant le reste dans les…
• SCH/UBL-SR-52 Une ligne porte plusieurs références de document. Comment corriger : Ne conserver qu'une référence de document par ligne. Dans un UBL, la donnée se…
• SCH/UBL-SR-53 Un bloc d'enregistrement fiscal ne porte pas d'identifiant. Comment corriger : Renseigner l'identifiant fiscal dans chaque bloc d'enregistrement, ou…
• SCH/UBL-SR-54 La facture porte plusieurs comptes de carte de paiement. Comment corriger : Ne conserver qu'un compte de carte de paiement dans le document. Dans un UBL…
• SCH/UBL-SR-55 La facture porte plusieurs mandats de prélèvement. Comment corriger : Ne conserver qu'un mandat de prélèvement dans le document. Dans un UBL, la donnée se…
• SCH/UBL-SR-56 La facture porte plusieurs références de document d'origine. Comment corriger : Ne conserver qu'une référence de document d'origine. Dans un UBL, la…